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Arrêtés Municipaux

Arrêtés Municipaux 2024

A.M. 491/2023 - ARRÊTÉ ANNUEL 2024 - centre ville et quartiers - Travaux de salage

A.M. 490/2023 - ARRÊTÉ ANNUEL 2024 - centre ville et quartiers - travaux ponctuels de curage de conduites d'assainissement ou de pompage des avaloirs

A.M. 489/2023 - ARRÊTÉ ANNUEL 2024 - centre ville et quartiers - intervention d'urgence sur réseaux gaz défaillants

A.M. 487/2023 - ARRÊTÉ ANNUEL 2024 - centre ville et quartiers - interventions d'urgences sur les réseaux électriques défaillants

A.M. 486/2023 - ARRÊTÉ ANNUEL 2024 - centre ville et quartiers - mise en place de l'éclairage public, des feux tricolores et de pose et dépose des décorations de Noël

A.M. 485/2023 - ARRÊTÉ ANNUEL 2024 - centre ville et quartiers - Marquage au sol

A.M. 483/2023 - ARRÊTÉ ANNUEL 2024 - centre ville et quartiers - reprises partielles de surfaces d'enrobés

A.M. 482/2023 - ARRÊTÉ ANNUEL 2024 - centre ville et quartiers - Réparation, entretien et pose de mobilier urbain et de panneaux de signalisation

Arrêté portant retrait d'une délégation à un adjoint n°001-24001

ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURES DES ELUS MIS A JOUR SUITE AU CM DU 12.02.2024 - ABROGE LES PRECEDENTS

A.M. 048/2024 - ZONE ARRET 15 MINUTES - RUE DU GENERAL HIRSCHAUER

A.M. 118/2024 - ARRÊTÉ PERMANENT - CRÉATION DE ZONES 30 - DIVERSES RUES DE LA COMMUNE

A.M. N°159/2024 - IG - en date du 16 mai 2024 abrogeant les dispositions de l'arrêté municipal 0°11/95 - GMA/IP - du 12 janvier 1995, instaurant un arrêt« STOP» sur la voie de liaison menant au Quartier Jeanne d'Arc.

A.M. N° 160/2024 - IG - en date du 16 mai 2024 instaurant une obligation de« Cédez le Passage», à l'intersection de la voie reliant la rue des Généraux Altmayer à la rue Lavoisier.

A.M. du 03.05.2024 - DEPORT ENERGIS - Jean Claude BREM

A. M. N° 148/2024 - MM - en date du 13 mai 2024 abrogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 182/2020 - MK - du 03 août 2020

A. M. N°149/2024 - MM- en date du 13 mai 2024, portant création d'une place de stationnement « arrêt minute» d'une durée de 15 minutes, au droit du° n 6 rue du Général Hirschauer, dans la commune de Saint-Avold.

A.M. N°237/2024 - ARRÊTÉ PERMANENT - CRÉATION D'UNE ZONE DE LIVRAION À L'ARRIÈRE DE L'ÉTABLISSEMENT SALAMA AU 66 RUE DE LA CARRIÈRE

Arrêté- emprunt auprès de la Banque Postale

A.M. 275/2024 - ARRETE PERMANENT MODIFICATIF DE L'A.M. 118/2024 - PORTANT CREATION DE ZONES 30 DANS DIVERSES RUES DE SAINT-AVOLD

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