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Arrêtés Municipaux

Arrêtés Municipaux 2020

A.M. N°8 du 20 mai 2020 portant sur les déchets infectieux

A.M. N°260 du 03 novembre 2020 portant création de deux places de stationnement au droit du N°32 rue Maréchal Foch

A.M. N°182 du 03 août 2020 portant création d'une zone de livraison, au droit de la Pharmacie de l'Ange, n°2 rue Hirschauer

A.M. N°171 du 20 juillet 2020 portant création d'une place de stationnement réservée aux véhicules de personnes à mobilité réduite, à hauteur de la Place du Marché, face au Boulevard de Lorraine

A.M. N°170 du 20 juillet 2020 portant création d'une place de stationnement réservée aux véhicules de personnes à mobilité réduite, à hauteur de la place du marché

A.M. N°150 du 25 juin 2020 portant création d'une place de stationnement réservée aux véhicules à mobilité réduite, côte de la Justice

A.M. N°133 du 18 juin 2020 portant interdiction de circulation et du stationnement aux autobus rue Hirschauer

A.M. N°136 du 18 juin 2020 réglementant la circulation et le stationnement rue Hirschauer et Avenue Clémenceau

A.M. N°113 du 28 mai 2020 Interdiction de circulation et de stationnement parking Huchet

A.M. N°2020 du 5 Mai 2020 portant sur la fermeture des écoles

A.M n°198/2020-MK-en date du 25 août 2020 portant interdiction à la circulation et au stationnement des poids lourds "Route de Jeanne d'Arc"

AM N°205/2020-MK-en date du 27 août 2020 complétant l'arrêté municipal n°260/2018-MK-du 30 juillet 2018, règlementant la circulation et le stationnement au niveau du Passage du Pensionnat

A.M n°210/2020 en date du 02 septembre 2020 règlementant la circulation et le stationnement au niveau du parking de la Mertzelle, à l'occasion de la dépose d'un conteneur à verre sur deux places de stationnement

A.M 199/2020 du 25 août 2020 règlementant la circulation et le stationnement au niveau de la rue des Généraux Altmayer, dans le cadre de la création d'un arrêt autobus

A.M n°217/2020-MK-en date du 08 septembre 2020 portant interdiction à la circulation et au stationnement des poids lourds dont le poids total en charge, remorques comprises, excède "3,5 Tonnes" Quartier Huchet

A.M n°226/2020-MK- en date du 16 septembre 2020 instaurant une limitation de vitesse de circulation à 30km/h, à partir de l'entrée dans l'Agglomération du Quartier Jeanne d'Arc/rue Lavoisier

A.M n°223/2020-MK- en date du 14 septembre 2020 portant création de deux places de stationnement réservées aux véhicules s-de personnes à mobilité réduite, à hauteur de la rue Léopold Durand, n°2

A.M. N°230 du 21 septembre 2020 réglementant la circulation et le stationnement sur le parking de la Place du Marché

A.M. N°236 du 24 septembre 2020 réglementant la circulation et le stationnement au niveau de l'Avenue Patton

A.M. N°237 du 25 septembre 2020 réglementant la circulation et le stationnement aux abords de l'immeuble N°11 rue Maréchal Foch

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