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Environnement - Arrêtés Municipaux
A. M. - Reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de Moselle
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A. M. - Reconnaissance calamités
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A. M. - Bruits de voisinage
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A. M. - Déjections canines
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A. M. - Plantations en bordure de la voie publique
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A. M. - Lutte contre la prolifération des pigeons
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A. M. - Conditions de présentation des déchets
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A. M. - Déchets infectieux
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A.M. - Estimateur de dégâts gibiers / chasse 2024 – 2033
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ARRETE 011-24026 2024 - ENVIRONNEMENT - ORDONNANT TIRS DE SANGLIERS SUR LA COMMUNE
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ARRETE 012-24027 2024 - ENVIRONNEMENT - ORDONNANT TIRS DE SANGLIERS SUR LA COMMUNE
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