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Environnement - Arrêtés Préfectoraux

A. P. - 2023 - DCAT - BEPE - 47 - Complémentaire permettant à la société GazelEnergie génération de dépasser les durées de dysfonctionnement des dispositifs de réduction des émissions pour le site de la centrale Émile Huchet qu'elle exploite à Saint-

A. P. - N° 2023 - DCAT - BEPE - 49 du 1er mars 2023 complémentaire imposant à la société GazelEnergie Génération des prescriptions complémentaires pour la démolition de la partie supérieure des tour aéroréfrigérantes 3 et 4 et de la piscine de la to

A. P.-13 Déc. 2021-Implantation et à l'entretien des réseaux géodésiques et de nivellement, à la construction et la mise à jour des bases de données géographiques

A. P. -51-2021-Arkema

A. P. -52-2021-Cokes-de-Carling

A. P. -53-2021-Protelor

A. P. -54-2021-TPF

A.P.-115-2021-Cokes de Carling

A. P.- 246-2021-Réglementant les ateliers exploités par la société TotalEnergies Petrochemicals France

A. P.-229-2021-Autorisant l'exploitation par la société AFYREN NEOXY d'une unité de production d'acides carboxyliques biosourcés

A. P.-260-2021-Enquête publique sur le projet susvisé, d'une durée de 31 jours est prescrite du 25 janvier au 24 février 2022 inclus dans la com-mune de Saint-Avold

A. P. n° 2005-DLP-BUPE 295 du 28 septembre 2015 portant autorisation d'exploiter une unité de production de Résines C4 sur le site TotalEnergies Petrochemicals France sur la plate-forme chimique de Carling/Saint-Avold

A. P.-DDT-SABE-NPN N°20-prononçant la distraction du régime forestier à des terrains boisés sur les communes de Longeville-lès-Saint-Avold et Saint-Avold

A. P.-4 avril 2022-Complétant les prescriptions l'arrêté préfectoral n°2006-DEDD/1-306 du 22 août 2006

A. P.-4 avril 2022-Complétant les prescriptions de l'arrêté préfectoral «cadre» modifié n° 2006-DEDD/1- 307 du 22 août 2006

A. P.-75-2022-complémentaire mettant à jour les conditions imposées à la société Arkema France pour l'exploitation de ses installations de combustion sur le territoire

A. P.-76-2022-Réglementant les émissions de composés organiques volatils (COV) des installations de la société Arkema France à Saint-Avold

A.P. - 2022-04-27 - Projet centrale de stockage d'énergie "Merbette"

A. P. - Chenilles processionnaires

A. P. du 29 juillet 2022 - Alerte Sarre-Lauter-Moder-Zorn

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