Centre de téléchargement OPEN DATA

Arrêtés Municipaux

Arrêtés Municipaux 2023

A.M. N°006/2023 du 10 janvier 2023, portant création d'une place de stationnement réservée aux véhicules de personnes à mobilité réduite, au droit du n°14 rue du Commandant Charcot, dans la commune de Saint-Avold

A.M. N°007/2023 du 10 janvier 2023 abrogeant les dispositions de l'arrêté municipal 0°355/2018 -MK -du 31 octobre 2018, portant création d'une place de stationnement réservée aux véhicules de personnes à mobilité réduite, à hauteur du Co

A.M. N°008/2023 du 10 janvier 2023, portant création de deux places de stationnement réservées aux véhicules de personnes à mobilité réduite, sur le parking en face du Collège La Fontaine, rue de Liévin, dans la commune de Saint-Avold

A. M. N°009/2023 du 19 janvier 2023 instaurant une interdiction de circuler et de stationner rue du Vertmont, sauf riverains et ayants droits.

A.M. N°023/2023 - ARRETE PERMANENT - Circulation sur parking de la maison des jeunes et de la culture

A.M. 0°108/2023 - MM - en date du 05 avril 2023 abrogeant les dispositions de l'arrêté municipal 0°186/94 du 20 octobre 1994, règlementant le stationnement des véhicules dans la rue des Anges

A.M. N°166/2023 - MM - en date du 16 mai 2023 modifiant l'arrêté municipal 0°010/2003 - FHG - du 29 janvier 2003 portant création de zones de stationnement réservées à l'usage exclusif des véhicules de transport de fonds.

A. M. N°226/2023 - MM - en date du 27 juin 2023 abrogeant les dispositions de l'arrêté municipal 0°340/2013 - MK - du 01 octobre 2013, portant réglementation de la circulation et du stationnement du parking Saint Nabor, au droit du Chemin Mahon, dans

A. M. N°227/2023 -MM-en date du 27 juin 2023 abrogeant les dispositions de l'arrêté municipal n°344/2013

A. M. N°228/2023 -MM en date du 27 juin 2023 instaurant une entrée et une sortie au parking Saint Nabor par le Chemin Mahon.

A. M. N°274/2023 - MM - en date du 24 juillet 2023 instaurant une « Zone de rencontre», à partir du n°15 rue du Général Hirschauer jusqu'au n°7 avenue Georges Clémenceau, dans la commune de Saint-Avold.

A. M. N°276/2023 - MM - en date du 24 juillet 2023 portant réglementation de la circulation des cyclistes et des véhicules à moteur, au niveau de la rue du Général de Gaulle, dans la commune de Saint-Avold.

A.M. N°290/2023 - ARRÊTÉ PERMANENT - RUE DE POITIERS N°14

A. M. N°292/2023 en date du 03 août 2023, portant création d'une place de stationnement « arrêt minute» d'une durée de 15 minutes, au droit du N°19A rue des Moulins, en face de la MAM « Les 4 mères veillent», dans la commune de Saint-Avold.

A. M. N°293/2023 - MM en date du 03 août 2023, portant création de deux places de stationnement « arrêt minute» d'une durée de 15 minutes, rue de la Mertzelle, dans sa partie comprise entre la Synagogue et l'intersection rue de la Mertzelle / rue Po

A.M. N° 294 en date du 03 août 2023, portant création d'une place de stationnement réservée aux véhicules de personnes à mobilité réduite, rue de la Mertzelle, dans sa partie comprise entre la Synagogue et l'intersection rue de la Mertzelle / rue Poi

A.M. N°295 en date du 03 août 2023 portant création d'une place de stationnement réservée aux V.S.L., Véhicules Sanitaires Légers, rue de la Mertzelle, dans sa partie comprise entre la Synagogue et l'intersection rue de la Mertzelle / rue Poincaré, d

A.M. N° 296 en date du 03 août 2023 portant création d'une zone de livraison, rue de la Mertzelle, dans sa partie comprise entre la Synagogue et l'intersection rue de la Mertzelle / rue Poincaré.

A.M. N°183/2023 - CIRCULATION RUE DES ECOLES, QUARTIER JEANNE D'ARC

A.M. 321/2023 - ARRÊTÉ PERMANENT - RUE DE LA MERTZELLE

Powered by Phoca Download